Notice descriptive

Dossiers individuels d'agrément dans l'ordre alphabétique des associations: statut, procès-verbaux d'assemblée générale, arrêté d'agrément, subventions, rapport d'activités, rapport moral, correspondance.

(1947/1997)

Contexte : 6847 W > Jeunesse et éducation populaire en Haute-Garonne. - Agrément des associations.
Cote : 6847 W 2 - 18
Intitulé :

Dossiers individuels d'agrément dans l'ordre alphabétique des associations: statut, procès-verbaux d'assemblée générale, arrêté d'agrément, subventions, rapport d'activités, rapport moral, correspondance.

Sujet : agrément / association / / opinion / vie publique / enseignement / jeune / loisir / sport / temps libre et sociabilité / éducation et sciences / éducation sportive / agrément / association / association sportive
Type de document : dossier individuel, Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6847 W

Le formulaire de recherche :

haut de page