Notice descriptive
Biens communaux. - Eau, fontaine de la Clotte, droit de puisage (1810) ; puits, puits sis près de l'école, acquisition (1895-1896), puits du village, acquisition d'une pompe (1900) ; fossés du village, reconstruction d'un mur de soutènement (1901). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1896-1931), de coupe de bois (1936). (1810-1936)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Le Castéra
Cote : 2 O 120 7
Ancienne cote : 2 O 283 / 2 O 285 / O 102 bis / O 1406
Intitulé : Biens communaux. - Eau, fontaine de la Clotte, droit de puisage (1810) ; puits, puits sis près de l'école, acquisition (1895-1896), puits du village, acquisition d'une pompe (1900) ; fossés du village, reconstruction d'un mur de soutènement (1901). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1896-1931), de coupe de bois (1936).
Date : 1810-1936
Présentation du contenu :
La liasse comprend trois plans :
[Commune du Castéra, puits sis près de l'école], plan. Darné, maire. 1896. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,22 m.
Commune du Castéra, devis et plan des travaux pour l'installation d'une pompe sur la place du village, plan des lieux. 27 mai 1900. Ech. 2/1000. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.
[Commune du Castéra], plan et devis du mur du fossé communal. 2 juin 1901. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan
Personne : Darné
Lieu : Le Castéra (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
