Cote : 2 O 362 7

Ancienne cote : 2 O 901 / 2 O 902 / O 109

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1925

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal du Champ de Larbaut (1866) ; vente d’arbres (1877).

Transaction immobilière, aliénation d’un communal sis au quartier du Champ de Larbaut (1877-1878) ; acquisition d'un terrain dans le village attenant à l'école (1925).

Eau, fontaine, réparation (1900).

Autres données descriptives :

La liasse comprend deux plans :

Plan cadastral de la pièce de terre possédée par la commune de Montberaud. 1877. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Mairie de Montberaud, plan parcellaire, section D, parcelle faisant l'objet de l'acquisition. Antoine Gajan. 21 juin 1925. Ech. 1/2500.Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,14 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / fontaine / transaction immobilière / équipement collectif / plan

Personne : Gajan, Antoine

Lieu : Le Champ de Larbaut (Montberaud, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montberaud (Haute-Garonne, France) / Lafite-Volvestre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Montberaud (Haute-Garonne, France)]