Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Esparron
Cote : 2 O 172 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Esparron (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934, 1937) (an X-1940) ; produits irrécouvrables, admission en non valeur (1913). (an X-1940)
- Charges et revenus, octroi, suppression (1818), rentes, acquisition (1887). Contributions, imposition extraordinaire pour le paiement du traitement du vicaire (1824). (1818-1887)
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