Notice descriptive
Commune de Tournefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 22 octobre-1856, 11 mai (1837/1856)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Tournefeuille > Délibérations > 1837-1856
Cote : 1 NUM AC 5651
Intitulé : Commune de Tournefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 22 octobre-1856, 11 mai
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Tournefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Tournefeuille, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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