Notice descriptive

Aspet. S 2 Dettes, rentes et créances : contrat de dette à titre de rente constituée pour l'hôpital d'Aspet contre la famille Dequé de Moncaup, 23 janvier 1715 ; constitution de rente pour une somme léguée par Etienne Dencausse à l'hôpital Saint-François, 5 mai 1731 ; constitution de rente annuelle en faveur du sieur Bouéry, syndic de l'hôpital de Saint-François contre Bertrand Boé, habitant de Gouillou, 27 avril 1735 ; titre de créance au préjudice de Jacques Barthe de Saleich, 27 décembre 1780.

 (1715/1780)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en A > Aspet > Autres documents
Cote : 2 E 3574
Intitulé :

Aspet. S 2 Dettes, rentes et créances : contrat de dette à titre de rente constituée pour l'hôpital d'Aspet contre la famille Dequé de Moncaup, 23 janvier 1715 ; constitution de rente pour une somme léguée par Etienne Dencausse à l'hôpital Saint-François, 5 mai 1731 ; constitution de rente annuelle en faveur du sieur Bouéry, syndic de l'hôpital de Saint-François contre Bertrand Boé, habitant de Gouillou, 27 avril 1735 ; titre de créance au préjudice de Jacques Barthe de Saleich, 27 décembre 1780.

Sujet : administration / administration communale / comptabilité publique / dette / dette publique / droit des obligations / finances publiques / rente / santé / établissement de santé / société / population / santé / condition des personnes et des biens / hôpital / rente
Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Iconographies

9 vues Aspet. S 2 Dettes, rentes et créances : contrat de dette à titre de rente constituée pour l'hôpital d'Aspet contre la famille Dequé de Moncaup, 23 janvier 1715 ; constitution de rente pour une somme léguée par Etienne Dencausse à l'hôpital Saint-François, 5 mai 1731 ; constitution de rente annuelle en faveur du sieur Bouéry, syndic de l'hôpital de Saint-François contre Bertrand Boé, habitant de Gouillou, 27 avril 1735 ; titre de créance au préjudice de Jacques Barthe de Saleich, 27 décembre 1780.
(9 vues)
Consulter le document (9 vues)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page