Notice descriptive
Première décision modificative (1996) 27 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 28 juin, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. Séances extraordinaires sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération toulousaine (1996) 30 septembre, préparation et suivi. 1er octobre, préparation et suivi ; décisions de la première et de la commission plénière. Deuxième décision modificative (1996) 21 octobre, préparation et suivi. 23 octobre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième commission ; décisions de la commission des finances. 24 octobre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 25 octobre, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. (1996/1996)
Contexte : 7945W
Cote : 7945 W 20
Intitulé : Première décision modificative (1996) 27 juin, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 28 juin, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances. Séances extraordinaires sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération toulousaine (1996) 30 septembre, préparation et suivi. 1er octobre, préparation et suivi ; décisions de la première et de la commission plénière. Deuxième décision modificative (1996) 21 octobre, préparation et suivi. 23 octobre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième commission ; décisions de la commission des finances. 24 octobre, préparation et suivi ; décisions de la première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième commission. 25 octobre, préparation et suivi ; décisions de la commission des finances.
Sujet : budget / conseil général
