Notice descriptive
Tarifs et règlement. (1829-1905)
Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Montréjeau > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Taxes et droits. > Droits de place.
Cote : 2 O 390 5
Ancienne cote : 2 O 957 / 2 O 961 / 2 O 963
Intitulé : Tarifs et règlement.
Date : 1829-1905
Autres données descriptives :
La liasse comprend deux plans :
[Commune de Montréjeau, droits divers à percevoir dans la traversée du village, routes nationales n°117 de Toulouse à Bayonne et n°125 de Toulouse à Luchon. 1903]. Ech. n.d. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,18 x 0,33 m. 2 exemplaires.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 390 5 (1) - 2 O 390 5 (2).
Sujet : règlementation / plan / réseau routier / village / finances communales / fiscalité / impôts locaux / droit de place
Lieu : Toulouse à Bagnères- de-Luchon, Route nationale n° 117 de (Haute-Garonne, France) / Montréjeau (Haute-Garonne, France)
![2 vues - Plan de la route nationale n°117 de Toulouse à Bayonne dans la traversée de la ville de Montréjeau sur le parcours de laquelle stationnent des marchands le lundi, jour de marché. [1902]. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse](/archives/img/ico_visu.gif?1696230796)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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