Notice descriptive
Commune de Mirepoix-sur-Tarn. 1 D 7 : registre de délibération, 1902-1927
(1902, 24 septembre-1927, 16 octobre)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mirepoix-sur-Tarn > Délibérations > 1902-1927
Cote : 1 NUM AC 6693
Intitulé :
Commune de Mirepoix-sur-Tarn. 1 D 7 : registre de délibération, 1902-1927
Date : 1902, 24 septembre-1927, 16 octobre
Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire dos arraché, non folioté
Sujet : conseil municipal
Lieu : Mirepoix-sur-Tarn (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
