Notice descriptive
Octroi. Dépenses de fonctionnement. Emprunts. Rentes. (an IX-1938)
Octroi, projets d'établissement (an IX-1865).
Paiement d'honoraires, maître Comet, notaire (1874), MM.Guitard et Lalauguière, architectes (1893).
Emprunts, en vue du remboursement de dette (1892-1893), pour la construction d'une halle à la volaille et d'une halle aux bestiaux (1937-1938) ; bonifications d'intérêt, réparation du clocher de l'église (1932-1933), agrandissement de l'école de garçons (1933-1936), amélioration du réseau de distribution d'eau potable et aménagement des abords de la place de la Salle (1935-1937).
Rentes, aliénations (1909-1914), renouvellement de titre (1930-1931).
Dispense de purge d'hypothèque (1924).
La liasse comprend deux fascicules intitulés, "Observations présentées en 1848 à M. le ministre de l'Intérieur par le conseil municipal de Montréjeau en faveur de l'établissement d'un octroi dans cette commune", Saint-Gaudens, imp. J.-P.-S. Abadie, 1848, 15 p. ; "Observations supplémentaires présentées à M. le ministre de l'Intérieur par le conseil municipal de Montréjeau en faveur de l'établissement d'un octroi dans cette commune", Saint-Gaudens, imp. J.-P.-S. Abadie, 1851, 8 p.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
