Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux (1957-1964). Personnel (1913-1963). Finances (1892-1950). Règlementation de la pêche (1897-1963).
(1892-1964)
Contexte : Direction départementale de l'agriculture de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 2431 W 1 - 12
Intitulé :
Administration générale. - Contentieux (1957-1964). Personnel (1913-1963). Finances (1892-1950). Règlementation de la pêche (1897-1963).
Date : 1892-1964
Importance matérielle : 1,5 m.l.
Notes :
"Dossiers en provenance de l'administration des eaux et forêts.
Archives à intégrer en série moderne.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 29 août 1966
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
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