Notice descriptive
Commune de Rieumes. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1770, 3 mai-1775, 5 juin.
(1770/1775)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumes > Délibérations > 1770-1775
Cote : 1 NUM AC 3480
Intitulé :
Commune de Rieumes. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1770, 3 mai-1775, 5 juin.
Importance matérielle : Registre relié dos parchemin, non folioté
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Rieumes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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