Commune de Salles-sur-Garonne. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1791, 9 janvier-1838, 24 juin (endroit) ; an IV, 23 frimaire-1828, 24 août (envers),...

Notice descriptive

Archives communales numérisées, communes Q à V
- Communes en S
  - Salles-sur-Garonne
    - Délibérations
      - 1791-1838

Commune de Salles-sur-Garonne. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1791, 9 janvier-1838, 24 juin (endroit) ; an IV, 23 frimaire-1828, 24 août (envers), arrêtés du maire et divers actes. Registre relié dos en parchemin, envers dérelié. État passable
(1791/1838)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salles-sur-Garonne > Délibérations > 1791-1838

Cote : 2 E 5432

Intitulé :

Commune de Salles-sur-Garonne. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1791, 9 janvier-1838, 24 juin (endroit) ; an IV, 23 frimaire-1828, 24 août (envers), arrêtés du maire et divers actes. Registre relié dos en parchemin, envers dérelié. État passable

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 1196

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération

Lieu : Salles-sur-Garonne (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération, Documents écrits