Notice descriptive

Réglementation. (1793-1915)

Contexte : Gendarmerie > Casernement
Cote : 5 R 8
Intitulé : Réglementation.
Date : 1793-1915

Présentation du contenu :

Gestion du casernement des gendarmes de la Haute-Garonne, circulaire du 8 avril 1806 n° 491 sur la prise en charge des frais de casernement par le département, réglementation, extrait du registre des délibérations des Consuls de la République du 15 octobre 1793, arrêtés du préfet, modèle de bail pour le casernement (1806-1820), instruction et correspondance sur le casernement (1807-1822), observation sur l’augmentation des frais de casernement (1825), lettre de la 17ème Légion de gendarmerie de la Haute-Garonne sur le logement des gendarmes réservistes (1915).




Pour aller plus loin

L'inventaire :

Gendarmerie

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