Bilan (2001-2005 ; 2009). Rapports (1997-1998).

Unités obstétrique, néonatalogie : grille d'analyse (1998) ; groupe de travail : comptes rendus de réunions, notes, synthèses (1999) ; commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale : comptes rendus de réunions (2000), notes, procès-verbaux de séances, arrêtés (1999-2005).

Interruption volontaire de grossesse, prévention : comptes rendus, textes, notes, résultats d'enquêtes.

Aménagement des décrets, dossiers de suivi : tableaux de synthèse, bilan, résultats d'enquête, correspondance (1999-2004) ; évaluation (2003-2007).

Résultats d'enquêtes.

Préparation au SROS 3. - Groupes de travail : comptes rendus de réunions (2005-2006) ; préconisation régionale : rapports, synthèses, correspondance (2005) ; allocation des moyens : demandes de financement des établissements publics et privés (2005-2006).

Mission d'intérêt général et des aides à la contractualisation, unité Kangourou : comptes rendus de réunions, synthèses (2005-2006). Hospitalisation à domicile obstétrique, mise en œuvre : correspondance, comptes rendus de réunions (2005-2007). Activité d'assistance médicale à la procréation : tableaux de synthèse, correspondance, documentation (2005-2007). Activité de diagnostic prénatal : comptes rendus de réunions, correspondance (2006).

Unité d'obstétrique, établissements réalisant moins de 500 naissances par an : synthèse, rapports (1998, 2005) ; mise aux normes, personnels médical, textes (2000). Commission régionale de la naissance : programme quinquennal en santé publique (2000-2002) ; journées nationales (2002-2006). Publications de la haute autorité de santé sur les recommandations professionnelles, les évaluations des actes professionnels de l'économie : rapports, synthèses (2004-2007). Démographie médicale, documentation : bulletins d'information, mensuel l'obstétrique (2003-2006).

Réseau de soins périnatals de Midi-Pyrénées MATERMIP.