Notice descriptive

Commune du Burgaud. 1 D 4 : Registre de délibérations, An IX-an XIII. Registre relié (ancienne cote 2)

 (1801/1805)

Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Burgaud (Le) > Délibérations > 1800-1805
Cote : 2 E 2040
Intitulé :

Commune du Burgaud. 1 D 4 : Registre de délibérations, An IX-an XIII. Registre relié (ancienne cote 2)

Sources complémentaires (autres producteurs) :

2 Mi 2405

Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Le Burgaud (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits

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