Notice descriptive
Commune de Gaillac-Toulza.1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 20 février- an IV, 7 pluviôse
(1790/1796)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gaillac-Toulza > Délibérations > 1790-1796
Cote : 1 NUM AC 3410
Intitulé :
Commune de Gaillac-Toulza.1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 20 février- an IV, 7 pluviôse
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Gaillac-Toulza (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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