Cote : 2 O 248 7

Ancienne cote : 2 O 618

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1906

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transaction immobilière, aliénation du communal sis au quartier de Saubiolles afin d'en utiliser le produit pour la réparation de l'église (1844-1845).

Exploitation des biens, vente d'arbres (1895).

Eau, puits, réparation (1904-1906).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

[Plan topographique d'un terrain communal que ladite commune de Labarthe se propose de vendre]. Jean Séveilhac, géomètre. 17 août 1844. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.

Sujet : biens communaux / bois / puits / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan

Personne : Séveilhac, Jean (géomètre)

Lieu : Sauviolles (Labarthe-sur-Lèze, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labarthe-sur-Lèze (Haute-Garonne, France)