Notice descriptive
Instructions. (an XII-1810)
Contexte : Organisation de l'armée > Répression de la désertion et justice militaire. > Fonds de la préfecture > Réfractaires et déserteurs. > Amnistie.
Cote : 2 R 97
Intitulé : Instructions.
Date : an XII-1810
Présentation du contenu :
Conditions d’amnistie des réfractaires (an XII-an XIII).
Correspondance ministérielle relative à des conscrits réfractaires rayés des listes ou amnistiés (an XIII-1810) et arrêtés préfectoraux (1806)
Sujet : aide sociale / armée / armée de terre / caserne / fortification / infrastructure militaire / militaire / officier militaire / organisation de l'armée / ouvrage d'art / pigeon voyageur / ravitaillement militaire / réquisition militaire / équipement militaire / établissement de santé / état-major
