Notice descriptive
Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l'armée
(1799/1812)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Martres-Tolosane > Délibérations > an VIII-1812
Cote : 1 NUM AC 1533
Intitulé :
Commune de Martres-Tolosane. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 10 messidor-1806, 4 février (contient aussi un inventaire de tous les registres, titres, papiers et documents de la mairie (1811 et 1826), liste des conscrits (an XIII-1812), arrêtés du maire, budgets, arrêtés du préfet, états de réquisition pour l'armée
Sujet : comptabilité publique / conscription / conseil municipal / recrutement militaire / réquisition militaire / administration communale / délibération / inventaire / acte administratif
Lieu : Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : arrêté du maire, délibération, liste nominative, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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