Notice descriptive
Commune de Le Cabanial. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 21 avril -1865, 10 septembre
(1851/1865)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cabanial (Le) > Délibérations > 1851-1865
Cote : 1 NUM AC 1767
Intitulé :
Commune de Le Cabanial. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 21 avril -1865, 10 septembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Le Cabanial (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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