Cote : 1 R 481

Ancienne cote : 1 R 502

Intitulé : Classe 1882 et cas litigieux.

Présentation du contenu :

Listes nominatives des demandes de dispenses ou d’ajournement de la classe 1882.

Cas litigieux nécessitant un arbitrage : dossiers individuels (1885-1888)

Sujet : armée / conscription / enrôlement / enseignement / grande école / guerre / organisation de l'armée / recrutement militaire / école militaire / établissement d'enseignement / Deuxième République. 1848-1852 / Monarchie de Juillet. 1830-1848 / Restauration. 1815-1830 / Second Empire. 1852-1870 / Troisième République. 1870-1940 / guerre 1870 / guerre 1914-1918

Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)