Notice descriptive
Commune de Cazeaux-de-Larboust. FF 3 : Procès : portant sur des différends de rentes annuelles, condamnation à payer des rentes annuelles d’obits avec leurs arrêrages, requête pour reconnaissance de rente, inventaire de production, sentence, 1711-1789. 10 pièces papiers et 1 pièce parchemin
(1711/1789)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cazeaux-de-Larboust > Autres documents
Cote : 2 E 4491 009
Intitulé :
Commune de Cazeaux-de-Larboust. FF 3 : Procès : portant sur des différends de rentes annuelles, condamnation à payer des rentes annuelles d’obits avec leurs arrêrages, requête pour reconnaissance de rente, inventaire de production, sentence, 1711-1789. 10 pièces papiers et 1 pièce parchemin
Sujet : justice
Lieu : Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
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L'inventaire :
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