Notice descriptive
Commune de Labastide-Clermont. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 6 janvier-1847, 16 janvier
(1839/1847)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en L > Labastide-Clermont > Délibérations > 1839-1847
Cote : 1 NUM AC 405
Intitulé :
Commune de Labastide-Clermont. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 6 janvier-1847, 16 janvier
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Labastide-Clermont (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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