Notice descriptive
Commune de Rieumes. 1 D 7 : registres des délibérations du conseil municipal, an XIII, 4 floral-1826, 6 mai
(1805/1826)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieumes > Délibérations > 1805-1826
Cote : 1 NUM AC 5205
Intitulé :
Commune de Rieumes. 1 D 7 : registres des délibérations du conseil municipal, an XIII, 4 floral-1826, 6 mai
Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
Lieu : Rieumes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes Q à VLe formulaire de recherche :
