Notice descriptive
Commune de Montbrun-Bocage. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 13 septembre-1864, 6 novembre (1846/1864)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montbrun-Bocage > Délibérations > 1846-1864
Cote : 1 NUM AC 1851
Intitulé : Commune de Montbrun-Bocage. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 13 septembre-1864, 6 novembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Montbrun-Bocage (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montesquieu-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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