Notice descriptive
Commune de Cépet. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1789 (à la suite : transcription des lois), an VIII-an IX (dans l’autre sens). Registre relié plein parchemin
(1789/1801)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Cépet > Délibérations > 1789-1801
Cote : 2 E 3174
Intitulé :
Commune de Cépet. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1789 (à la suite : transcription des lois), an VIII-an IX (dans l’autre sens). Registre relié plein parchemin
Sources complémentaires (autres producteurs) :
2 Mi 2424
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Cépet (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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