Cote : 2 O 274 3

Ancienne cote : 2 O 683 / 2 O 685 / O 15

Intitulé : Administration générale.

Date : 1847-1892

Présentation du contenu :

Contentieux, réclamations de l'archevêque de Toulouse au sujet de l'opposition du maire à la refonte des cloches de l'église (1847-1848), de divers habitants concernant le renouvellement du bail à ferme des communaux (1875-1878), de Jean Fourment, ancien garde-champêtre, pour l'obtention du traitement qui lui serait dû (1882-1887), du maire auprès du préfet au sujet de sommes perçues par le receveur municipal (1889-1890).

Contrat, location d'immeuble pour servir provisoirement d'école et de logement de l'instituteur (1892).

Sujet : administration communale / baux ruraux / oeuvre d'art / contentieux administratif / loyer immobilier / personnel / rémunération / école

Personne : Fourment, Jean

Lieu : Larcan (Haute-Garonne, France)