Police. - Police rurale, dépaissance, règlementation. AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

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Notice descriptive

Communes en C, dossiers d'administration communale
- Cugnaux

Police. - Police rurale, dépaissance, règlementation. (1822-1832)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cugnaux

Cote : 2 O 157 12

Ancienne cote : 2 O 390

Intitulé : Police. - Police rurale, dépaissance, règlementation.

Date : 1822-1832

Sujet : pâturage / règlementation

Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Communes en C, dossiers d'administration communale

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