Notice descriptive
Conseil municipal. Délibérations
(1902/1927)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Mondavezan > Délibérations > 1902-1927
Cote : 2 E 11825
Intitulé :
Conseil municipal. Délibérations
Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire
Présentation du contenu :
Extraits de délibérations du conseil municipal
1 D 10 : 1902, 18 mai-1927, 10 février.
Modalités d'entrée :
Dépôt
Date d'entrée : 2019
Sujet : administration communale
Lieu : Mondavezan (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes M à PLe formulaire de recherche :
