Notice descriptive
Créations de casernes. (1896-1913)
Demande d’accueil d’un régiment de cavalerie par la ville de Toulouse, projet de création d’une caserne : extrait de délibérations, correspondance (1896).
Création d’un quatrième bataillon dans les régiments subdivisionnaires.
Demande d’augmentation de l’effectif de la garnison et d’accueil d’un bataillon complet par la ville de Saint-Gaudens, demandes d’accueil d’un bataillon par les villes de Muret et de Villefranche et projets de création d’une caserne dans ces villes : instructions, extraits de délibérations, correspondance (1896-1897).
Caserne Niel de Toulouse.
Construction, garantie fournie par les entrepreneurs Lapeyre et Naudy adjudicataires des travaux : dossiers de constitution d’un cautionnement en immeubles (1900-1906) ; cession de terrains par la ville à l’État : plan, correspondance (1906) ; contentieux avec les entrepreneurs : correspondance (1912).
Construction d’un stand de tir : décret d’utilité publique, jugement d’expropriation des terrains à acquérir, coupures de presse, plan, correspondance (1912).
Suppression des quatrièmes bataillons des deux régiments d’infanterie de la garnison de Toulouse, instance de la ville de Toulouse contre l’État : extraits de délibérations, mémoire, arrêtés préfectoraux, arrêt du Conseil d’État, correspondance (1907-1913)
