Notice descriptive
Commune de Caraman.1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal. Conseil général, 1790, 12 février-1793, 15 octobre
(1790/1793)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en C > Caraman > Délibérations > 1790-1793
Cote : 1 NUM AC 4195
Intitulé :
Commune de Caraman.1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal. Conseil général, 1790, 12 février-1793, 15 octobre
Sujet : administration communale / conseil municipal / administration communale / conseil municipal / délibération
Lieu : Caraman (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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