Notice descriptive
Commune de Fronton. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 31 janvier-an IV, 18 brumaire (en tête : extraits du procés-verbal de l'assemblée nationale, 1789)
(1790/1796)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes en F > Fronton > Délibérations > 1790-1796
Cote : 1 NUM AC 5368
Intitulé :
Commune de Fronton. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 31 janvier-an IV, 18 brumaire (en tête : extraits du procés-verbal de l'assemblée nationale, 1789)
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / consul / délibération / registre
Lieu : Fronton (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Fronton, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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