Notice descriptive
Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars.
(1892/1942)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de T à U > Terrebasse > Délibérations > 1892-1942
Cote : 1 NUM AC 2647
Intitulé :
Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars.
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Terrebasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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