Notice descriptive
Rieux. 1 D 13 Délibérations du conseil municipal 1884, 18 mai-1890, 30 novembre (contient le plus souvent des résumés de séances qui font double emploi) (1884/1890)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Rieux-Volvestre > Délibérations > 1884-1890
Cote : 2 E 10348
Intitulé : Rieux. 1 D 13 Délibérations du conseil municipal 1884, 18 mai-1890, 30 novembre (contient le plus souvent des résumés de séances qui font double emploi)
Importance matérielle : Registre relié toile noire
Modalités d'entrée :
Dépôt
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
Iconographies
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L'inventaire :
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