Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1899, 1934) (an XI-1940). Charges et revenus, charges, frais de procès (1839-1897) ; emprunt (1934-1936). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1885), rôle de recouvrement de la coupe extraordinaire de la forêt de Cardeilhac (1887). (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cardeilhac
Cote : 2 O 108 1
Ancienne cote : 2 O 247 / 3 O 108 / O 4 1 / O 54 / O 64 / O 1406 / O 1453 / O 1652 / O 1653
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1899, 1934) (an XI-1940). Charges et revenus, charges, frais de procès (1839-1897) ; emprunt (1934-1936). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1885), rôle de recouvrement de la coupe extraordinaire de la forêt de Cardeilhac (1887).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / forêt / forêt communale / impôts locaux / justice / pâturage
Lieu : Cardeilhac (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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