Cote : 2 O 305 5

Ancienne cote : 2 O 779 / O 10 / O 107

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1839-1926

Présentation du contenu :

Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de la Serre de Terraillos (1839), la Courtade et la Marroque (1850), d'un patus ou ancien chemin sis au quartier de l'Eglise (1871-1872), aux quartiers du Pas de Lavadé (1912-1913), de la Marroque, du Marruquet et de Garros (1920-1921).

Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme de communaux sis notamment dans les quartiers de la Marroque, Lapeyrade, la Cloutasse, le Marruquet, Goutillon, la Serre, Garros, le Pas de Lavadé, Peyragade, la Marnière, Barrail, Pépinière (1857-1926) ; vente de feuilles et châtaignes (1906).

Autres données descriptives :

La liasse comprend trois plans :

Commune de Loudet, plan d'une partie d’ancien chemin abandonné indiquant la partie à aliéner au profit de la commune. Joseph Duprat. 15 avril 1871. Ech. 2 mm par m. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,18 x 0,23 m.

Commune de Loudet, plan des parcelles à vendre. Ibos. 7 mai 1920. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

[Commune de Loudet], plan des parcelles à affermer. 8 février 1920. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,27 x 0,41 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 305 5 (1) - 2 O 305 5 (7).

Sujet : baux ruraux / biens communaux / transaction immobilière / équipement collectif / chemin rural / plan

Personne : Duprat, Joseph / Ibos

Lieu : La Serre de Terraillos (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Courtade (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Marroque (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Église (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pas de Lavadé (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Marruquet (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Garros (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lapeyrade (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Cloutasse (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Goutillon (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Serre (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Peyragade (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Marnière (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Barrail (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Pépinière (Loudet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loudet (Haute-Garonne, France)