Contexte : Préparation militaire et recrutement de l'armée > Recrutement > Consulat et Premier Empire > Administration générale > Gestion par l'administration locale (préfet, sous-préfets, maires). > Enrôlements ou engagements volontaires.
Cote : 1 R 24
Ancienne cote : 2 R 354
Intitulé : Enregistrement par les maires et contrôles.
Présentation du contenu : Instruction ministérielle relative à l’habilitation des maires et adjoints à recevoir les enrôlements volontaires (15 thermidor an VIII).
Acte d’enrôlement volontaire transmis en double exemplaire au préfet par le maire d’Aucamville (septembre 1806).
Contrôle des engagements volontaires (1806).
Instruction ministérielle du 10 août 1813.
Etat nominatif des enrôlements volontaires enregistrés par la mairie de Toulouse (6 janvier-29 octobre 1812).
Déclarations des maires (an XI-1811, 1814)
Sujet : armée / conscription / enrôlement / enseignement / grande école / guerre / organisation de l'armée / recrutement militaire / école militaire / établissement d'enseignement / Consulat. 1799-1804 / Premier Empire. 1804-1815 / guerres napoléoniennes
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)