Notice descriptive

Charges et revenus, charges, frais de procès (1838-1874), paiement des honoraires de l'architecte Castex (1850-1853). Contributions, demande d'envoi de la copie du rôle d'affouage et de pâturage (1847). (1838-1853)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cirès > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 146 2
Ancienne cote : 2 O 358
Intitulé : Charges et revenus, charges, frais de procès (1838-1874), paiement des honoraires de l'architecte Castex (1850-1853). Contributions, demande d'envoi de la copie du rôle d'affouage et de pâturage (1847).
Date : 1838-1853

Sujet : architecte / comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / rémunération / finances communales / fiscalité
Lieu : Cirès (Haute-Garonne, France)

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