Cote : 2 O 361 6

Ancienne cote : 2 O 900 / O 108 bis

Intitulé : Biens communaux.

Date : 1806-1928

Présentation du contenu :

Etat des biens et revenus (1806).

Transactions immobilières, aliénations de divers communaux pour en affecter le produit aux réparations de l'église et du presbytère (1806-1807), de communaux usurpés (1826-1827), quartier du Loup (1870-1871).

Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme du communal de la Coste del Rey (1827) ; ventes de fagots et coupes de bois (1923-1928).

Eau, puits, construction au village (1906).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Commune de Montaut, plan parcellaire d'une partie du territoire de cette commune indiquant les terrains à aliéner, [quartier du Loup]. Zéphirin Vianès, agent voyer. 23 décembre 1870. Ech. 1/2000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / presbytère / puits / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan

Personne : Vianès, Zéphirin (agent voyer)

Lieu : Le Loup (Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coste del Rey (Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France)