Commune de Melles. 1 D 5 : registre de délibérations, 1894-1911

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Notice descriptive

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Melles > Délibérations > 1894-1911

Cote : 1 NUM AC 6203

Intitulé :

Commune de Melles. 1 D 5 : registre de délibérations, 1894-1911

Sujet : / conseil municipal

Lieu : Melles (Haute-Garonne, France)

Type de document : délibération, Documents écrits

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