Notice descriptive
Distinctions honorifiques. - Attribution des palmes académiques aux personnels de l'enseignement primaire, secondaire et supérieur, dans l'académie de Toulouse.
(1989/1997)
Distinctions honorifiques. - Attribution des palmes académiques aux personnels de l'enseignement primaire, secondaire et supérieur, dans l'académie de Toulouse.
Notices filles
Notices individuelles.
(1989/1989)Travail préparatoire, cérémonies, lettres de félicitations.
(1989/1990)Promotion au titre d'officier, de chancelier.
(1989/1991)Liste des promus, cérémonies officielles.
(1990/1990)Travail préparatoire, notices individuelles avec avis du préfet.
(1991/1991)Instructions, propositions, notices individuelles avec avis du préfet.
(1992/1992)Liste des nominations, cérémonies, lettres de félicitations.
(1992/1994)Travail préparatoire, dossier des candidats au grade de commandeurs.
(1993/1994)Notices individuelles, dossiers des candidats au grade de chevaliers et officiers.
(1994/1995)Propositions séparées, liste des promus, lettres de félicitations.
(1994/1996)Notices individuelles, liste de nomination, lettres de félicitations.
(1995/1995)Notices individuelles, travail préparatoire.
(1996/1996)Liste des promus, lettres de félicitations.
(1996/1997)
