Notice descriptive
Saubens. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1867, 9 octobre-1876, 8 octobre. (1867/1876)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saubens > Délibérations > 1867-1876
Cote : 2 E 2699
Intitulé : Saubens. 1 D 5 Conseil municipal. Délibérations, 1867, 9 octobre-1876, 8 octobre.
Importance matérielle : Registre relié dos basane verte, non paginé
Sujet : administration / administration générale / organe délibérant / conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Saubens (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Portet-sur-Garonne, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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L'inventaire :
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