Notice descriptive
Commune de Bretx. 1 D 6 : registre de délibération, 1888-1909
(1888, 18 novembre-1909, 7 février)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bretx > Délibérations > 1888-1909
Cote : 1 NUM AC 6695
Intitulé :
Commune de Bretx. 1 D 6 : registre de délibération, 1888-1909
Date : 1888, 18 novembre-1909, 7 février
Importance matérielle : Registre relié pleine toile noire, non folioté
Sujet : conseil municipal
Lieu : Bretx (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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