Instructions (1917-1947). Aménagements (1912-1949). Régime forestier (1804-1942). Droits d?usage (1852). Pacage (1941-1950). Produits des forêts...

Notice descriptive

Office national des forêts (série W)
- Office national des forêts. Direction régionale Midi-Pyrénées

Instructions (1917-1947). Aménagements (1912-1949). Régime forestier (1804-1942). Droits d’usage (1852). Pacage (1941-1950). Produits des forêts (1940-1947). Travaux (1926-1948). Pêche (1935-1941). Forêts particulières (1942-1947). Améliorations pastorales (1889-1945). Forêts de protection (1900-1939). Personnel (1908-1951). Dossiers de personnel (1876-1951). Comptabilité (1942-1959). Seconde guerre mondiale (1939-1951). Tourisme (1946-1947).
(1804/1959)

Contexte : Office national des forêts (série W) > Office national des forêts. Direction régionale Midi-Pyrénées

Cote : 2365 W 1 - 125

Intitulé :

Instructions (1917-1947). Aménagements (1912-1949). Régime forestier (1804-1942). Droits d’usage (1852). Pacage (1941-1950). Produits des forêts (1940-1947). Travaux (1926-1948). Pêche (1935-1941). Forêts particulières (1942-1947). Améliorations pastorales (1889-1945). Forêts de protection (1900-1939). Personnel (1908-1951). Dossiers de personnel (1876-1951). Comptabilité (1942-1959). Seconde guerre mondiale (1939-1951). Tourisme (1946-1947).

Importance matérielle : 3,65 m.l.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 11 mars 1966

Modalités d'accès :

Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Type de document : Documents écrits