Notice descriptive
Commission départementale du Conseil général : registres des procès-verbaux.
(1969-1975) 
| Commission départementale du Conseil général : registres des procès-verbaux. | Importance matérielle : 1,3 m.l. |
| Cotes extrêmes : 5006 W 1 - 11 | Producteur : Haute-Garonne. Conseil général |
| Dates extrêmes : 1969-1975 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
29 janvier 1980
ContenuTris et éliminations
Classé provisoirement
IndexationType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
25/10/2017Dernière mise à jour :
30/09/2019 15:36:07Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Du 25 mai 1969 au 18 février 1970.
(1969/1970)Du 18 février au 26 mai 1970.
(1970/1970)Du 26 juin 1970 au 17 février 1971.
(1970/1971)Du 17 février au 31 juillet 1971.
(1971/1971)Du 31 juillet 1971 au 15 mars 1972.
(1971/1972)Du 15 mars au 15 septembre 1972.
(1972/1972)Du 13 septembre 1972 au 29 mars 1973.
(1972/1973)Du 29 mars au 22 novembre 1973.
(1973/1973)Du 22 novembre 1973 au 6 mai 1974.
(1973/1974)Du 6 juin 1974 au 6 février 1975.
(1974/1975)Du 6 février au 26 juin 1975.
(1975/1975)
