Notice descriptive
Montauban-de-Luchon. (1717-1729)
Contexte : 190 J Fonds de la Société des Etudes du Comminges > Archives données à la Société. > Familles Baurier-Sacarrère-Ginestou. > Archives collectées. > Comminges et Nébouzan : pièces isolées (1657-1835) > Luchonnais.
Cote : 190 J 96
Intitulé : Montauban-de-Luchon.
Date : 1717-1729
Importance matérielle : 2 cahiers papier.
Présentation du contenu :
Droits de pacage, procédure contre la communauté de Juzet-de-Luchon sur les droits de pacages : hommage fait par Montauban et reçu à la trésorerie après les conclusions du procureur du Roi (5 avril 1717), lettre de Me Saccarrère, syndic, adressée au procureur du bureau des finances (1er mai 1729).
Sujet : droits d'usage / décision de justice / reconnaissance seigneuriale / société savante / patrimoine écrit
Organisme : Communauté d'habitants de Montauban-de-Luchon / Communauté d'habitants de Juzet-de-Luchon / Sacarrère (famille) / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES / SOCIETE DES ETUDES DU COMMINGES (SOCIETE SAVANTE)
Lieu : Saint-Gaudens (Haute-Garonne, France) / Comminges (France) / Nébouzan (France)
Lieu de conservation : Antenne de Saint-Gaudens
Pour aller plus loin
L'inventaire :
190 J Fonds de la Société des Etudes du CommingesLe formulaire de recherche :
