Notice descriptive
Commune de Saint-Jean-Lherm. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1830, 9 mai
(1806/1830)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Saint-Jean-Lherm > Délibérations > 1806-1830
Cote : 1 NUM AC 1113
Intitulé :
Commune de Saint-Jean-Lherm. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 4 février-1830, 9 mai
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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