Notice descriptive

Contributions. Charges et revenus. (1837-1891)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lodes > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 302 3
Ancienne cote : 2 O 770 / O 127
Intitulé : Contributions. Charges et revenus.
Date : 1837-1891

Présentation du contenu :

Contributions : rôles d'affouage et de pâturage (1837-1885) ; impositions pour la location du logement de l'instituteur (1837), pour insuffisance de revenus (1891).

Charges et revenus, frais de procès (1864-1891).



Sujet : dépense de fonctionnement / impôts locaux / finances communales / fiscalité
Lieu : Lodes (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page