Notice descriptive

Commune de Montoussin. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 8 mai-1895, 23 novembre.

(1856/1895)

Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en M > Montoussin > Délibérations > 1856-1895
Cote : 1 NUM AC 1369
Intitulé :

Commune de Montoussin. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 8 mai-1895, 23 novembre.

Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Montoussin (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Le Fousseret, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits

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